Bonjour,
Quelqu'un saurait où je pourrais me procurer la réglementation en vigueur concernant le domaine skiable ? Surtout notamment la publicité aux abords des pistes, des restaurants d'altitude ou des remontées mécaniques.
Merci,
Règlementation
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RèglementationBonjour,
Quelqu'un saurait où je pourrais me procurer la réglementation en vigueur concernant le domaine skiable ? Surtout notamment la publicité aux abords des pistes, des restaurants d'altitude ou des remontées mécaniques. Merci,
Re: RèglementationBonjour,
normalement en station de ski tu dépend, du règlement de la société d'exploitation des remontées mécaniques à la montée et du règlement de police municipale + divers décret préfectoraux à la descente. Les stations peuvent êtres sur des terrains communaux ou des terrains privés. Bien souvent tu a tout un tas de propriétaires privés qui signent un contrat d'exploitation. Pour installer de la publicité en premier lieu je contacterai la société d’exploitation des remontées mécaniques et la mairie pour négocier un tarif. Il y a aussi un concept de publicité sur les gardes corps des télésièges. C'est un emplacement publicitaire que tu loue. Pour ce qui est réglementation la mairie devrait pouvoir te renseigner, j’imagine que tu dépend des règles d'affichage publicitaire dans des lieux publics : http://vcasa.o2switch.net/www/IMG/doc/R ... itaire.doc Tu a aussi cela : http://www.mediamountain.com/ A plus.
Re: RèglementationMerci beaucoup pour cette réponse !
Vous m'enlevez une sacré épine du pied !
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